Aller au contenu principal

Informations sur l'éditeur

(Loi du 1er Août 2000 modifiant la loi du 30 septembre 1986 sur l'audiovisuel)

Le site Internet communpatrimoine.fr est édité par Plaine Commune.

Siège social :

21, avenue Jules-Rimet
93218 Saint-Denis Cedex
Tél. 01 55 93 55 55

Directeur de publication :
Mathieu Hanotin

Plate-forme de gestion de contenu
DRUPAL 8

Conception graphique des pages éditoriales :  ADIMEO - https://adimeo.com/

Réalisation : Bibliothèque nationale de France

Droits d'auteur et propriété intellectuelle

© Plaine Commune

Tous les éléments du site Internet Communpatrimoine.fr (notamment les textes, graphismes, logos, sons, photos, animations) sont la propriété exclusive de Plaine Commune, sauf indication différente.

Aucune reproduction, même partielle, autres que celles prévues à l'article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l'autorisation expresse de Plaine Commune.

Données personnelles

Les données récupérées sur Communpatrimoine.fr ne sont en aucun cas revendues ou transmises à un tiers.

En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations inexactes, incomplètes ou périmées qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par mail via la rubrique Contact.